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Marques déposées par l'association loi 1901 Rhône-Alpes Aquaculture
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Friture d'eau vive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Friture d'eau vive
Rhône-Alpes Aquaculture Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3357274
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015
Friture d\'eau vive de Rhône-Alpes Aquaculture

Présentation de la marque Friture d'eau vive

Déposée le 27 avril 2005 par l'association loi 1901 Rhône-Alpes Aquaculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Friture d'eau vive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Rhône-Alpes Aquaculture domicilié(e) Le Number One, 25 rue F. Chopin,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 890 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme TEPPE Rhône-Alpes Aquaculture domicilié(e) Le Number One, 25 rue F. Chopin,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque Friture d'eau vive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Friture d'eau vive est expirée depuis le 27 avril 2015.

Rhône-Alpes Aquaculture a également déposé les autres marques suivantes : Friture de truitelles


Rhône-Alpes Aquaculture Association Loi 1901 - Le Number One, 25 rue F. Chopin,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 453890881


Monsieur Jérôme TEPPE Rhône-Alpes Aquaculture - Le Number One, 25 rue F. Chopin,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Poissons. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.